Renouvellement 2022-2023
Les couvertures d’assurance actuelles prennent fin le 1er novembre prochain.
L’avenir du programme était incertain, mais nous avons reçu des nouvelles de la part du RLSQ-CQSA concernant le nouvel assureur et la nouvelle procédure.
La date limite pour s’inscrire est le 20 octobre 2022. Cependant, l’assureur n’accepte plus qu’un regroupement souscrive, pour ses membres. Chacun de nos organismes ou clubs membres devront, individuellement, procéder au renouvellement de leur assurance.
Un courriel a été envoyé à chacun de nos organismes membres incluant une lettre d’information et une autre expliquant la nouvelle procédure. N’hésitez pas à nous contacter au besoin par courriel pour obtenir davantage d’information.
Renouvellement 2022
L’assurance responsabilité civile générale a été renouvelée le 1 avril 2022 jusqu’au 1 novembre 2022, soit pour une période de 7 mois. Vu son coût élevé, la couverture pour administrateurs et dirigeants ne fait pas partie de ce renouvellement. La facture d’assurance payée par la FQJR a doublé par rapport aux dernières années, mais le tarif chargé à nos membres demeure néanmoins au même prix.
Tout comme pour le renouvellement précédent, le certificat d’assurance est le même pour tous et est au nom de la FQJR. Les organismes membres et clubs locaux membres suivants sont couverts par cette police:
Voir la liste des assurés 2022
Assurances offertes
Parmi les services offerts aux organismes membres de la FQJR, on retrouve deux types d’assurances:
- Responsabilité-Civile Générale
- Responsabilité-Civile Administrateurs et dirigeants* (Erreurs et Omissions)
Ces couvertures sont désormais offertes par le biais du CQSA. La FQJR les offre gratuitement aux organismes provinciaux membres. Les clubs de ces derniers, ainsi que les membres associés, peuvent obtenir ces couvertures au coût annuel de 95$. Notez que les biens ne sont pas inclus, mais peuvent être ajoutés en remplissant un formulaire calculant par le fait même la prime additionnelle à payer selon la valeur des biens à assurer.
*Note: L’assurance pour administrateurs et dirigeants a ses limites. Elle ne couvre pas tout manquement aux lois. Ainsi, selon le code civil, les administrateurs sont directement responsables de tels manquements (ex. : Rapports de taxes, déductions à la source, …). Demeurez vigilants!
Conclusion et paiement
En résumé, par le seul fait d’adhérer comme membre à la FQJR, les organismes provinciaux sont couverts gratuitement par ces deux polices. Mais vos clubs ou vos associations régionales peuvent également être couverts par ces deux polices (coût total de 95$). Ils doivent cependant nous contacter, directement ou par votre entremise. Nous vous invitons donc à promouvoir ces couvertures auprès de vos clubs ou associations régionales!
Paiement via Paypal
Les instances ayant reçu une facture pour les deux couvertures d’assurance (95$) peuvent acquitter cette somme par chèque à l’ordre de la FQJR, mais nous offrons aussi désormais la possibilité d’effectuer le paiement par l’entremise de Paypal. Il suffit de remplir les deux cases ci-dessous (nom de l’organisme et numéro de facture), puis cliquer ensuite sur « Acheter ». Le montant défrayé est de 99$ afin de couvrir les frais Paypal.